Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SYNDICAT NATIONAL DES INDUSTRIES DE L'EMAIL
/
EMAIL CONTROLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EMAIL CONTROLE
SYNDICAT NATIONAL DES INDUSTRIES DE L'EMAIL

Numéro de dépôt :
1393761
Date de dépôt :
12/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2007
EMAIL CONTROLE de SYNDICAT NATIONAL DES INDUSTRIES DE L\'EMAIL

Présentation de la marque EMAIL CONTROLE

Déposée le 12 février 1987 par SYNDICAT NATIONAL DES INDUSTRIES DE L'EMAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMAIL CONTROLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT NATIONAL DES INDUSTRIES DE L'EMAIL,, domicilié(e) 16, avenue Hoche, 75008 PARIS (dossier no 2084024) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2084024) - France.

La marque EMAIL CONTROLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMAIL CONTROLE est expirée depuis le 12 février 2007.

SYNDICAT NATIONAL DES INDUSTRIES DE L'EMAIL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PEB , (Marque figurative)


SYNDICAT NATIONAL DES INDUSTRIES DE L'EMAIL - 16, avenue Hoche, 75008 PARIS (dossier no 2084024) - France


APPLIMA S.A. - (dossier no 2084024) - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 1997 n°2084024 - Publication au BOPI 1997-02-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Inscription le 4 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273898 - Publication au BOPI 1999-03-04

Inscription le 31 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°232652 - Publication au BOPI 1997-01-31

Email.